Marque expirée - Marque en non vigueur

DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3461223
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2016
DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT de SCA Les Vignerons de Vacqueyras

Présentation de la marque DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT

Déposée le 3 novembre 2006 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT »

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras domicilié(e) Les Vignerons de Vacqueyras, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT est expirée depuis le 3 novembre 2016.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : G CUVEE PRESTIGE , Café – Terrasses , Café des artistes , Maison du Rhône , Rhôdalies Les Rhôdalies , Faubourg des Grands Vins , OENOCARACTERE , VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY , “ CHILL OUT ” CHILL OUT , PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DU VIGNERON LES PRIVILEGES DES VIGNERONS LES PRIVILEGES DU VIGNERON


SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras - Les Vignerons de Vacqueyras, Route de Vaison la Romaine, B.P. 1,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Vacqueyras.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.